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Le présent site internet CAM Couture – accessible à l’adresse http://couture-calm.com est édité par :

CALM Couture
Entreprise individuelle (auto-entrepreneur) – activité artisanale de création textileu
Siège de l’atelier : 21 avril du Souvenir, 69440  Mornant, France

Responsable de la publication : Sandra Gilliard Perret, fondatrice de l’entreprise.

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Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (service et appel gratuits depuis un poste fixe en France)
Site web : https://www.ovhcloud.com/

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Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, photos, graphismes, logos, créations, patrons, etc.) sont la propriété exclusive de CAM Couture.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

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Données personnelles

Les données collectées sur le site sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes, la livraison et la communication avec les clients.
Elles ne sont jamais cédées à des tiers.
Pour toute question, contact : [ton e-mail de contact]

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Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur pour résoudre un litige à l’amiable.

Médiateur désigné :
CNPM Médiation Consommation
Adresse : 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond, France
Site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
E-mail : contact-admin@cnpm-mediation-consommation.eu